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Résultat de la recherche

 

Abbévillers Mise à jour : 02/07/2007
INSEE : 25004 – Population : 904
Département : DOUBS – Région : Franche-Comté


Risques

Séisme zone de sismicité 1B

Procédure d’information

Date notification DCS : 05/03/2002


Accès à la cartographie du risque "cavités souterraines" sur la commune


Atlas de Zone Inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le

Prise en compte dans l'aménagement

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le

Approuvé le

Les éléments relatifs aux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sont réputés fiables car directement issus du secrétariat de la commission nationale. Par contre, les informations sur les PPR de cette page ne peuvent servir de base pour la mise en place de l’information aux acquéreurs et locataires. Seuls les arrêtés préfectoraux, publiés sur les sites des préfectures, offrent la garantie d’exhaustivité nécessaire. 

Arrêtés de Catastrophe Naturelle

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le JO du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999