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La base GASPAR

Plan de prévention pour le département LOT-ET-GARONNE (Aquitaine)

INSEE	Commune	Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin risque
47001	Agen	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	16/03/1971	16/03/1971	Garonne
47001	Agen	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47001	Agen	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47001	Agen	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47001	Agen	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47003	Agnac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47004	Aiguillon	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47004	Aiguillon	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47004	Aiguillon	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47006	Allez-et-Cazeneuve	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47009	Andiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47009	Andiran	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47012	Anzex	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47015	Astaffort	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47015	Astaffort	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47016	Aubiac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47019	Bajamont	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	03/10/1994	15/03/1995	masse
47019	Bajamont	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	03/10/1994	15/03/1995	masse
47019	Bajamont	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47021	Barbaste	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47021	Barbaste	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47022	Bazens	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47022	Bazens	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47022	Bazens	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47022	Bazens	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47022	Bazens	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47022	Bazens	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47022	Bazens	Plan de Prévention des Risques Naturels	19/11/1993	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47022	Bazens	Plan de Prévention des Risques Naturels	19/11/1993	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47027	Bias	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47031	Boé	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47031	Boé	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47031	Boé	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47031	Boé	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47031	Boé	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47032	Bon-Encontre	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	10/02/1986	04/08/1992	-
47032	Bon-Encontre	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47033	Boudy-de-Beauregard	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47034	Bouglon	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47035	Bourgougnague	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	10/07/2007	Lot et garonne
47038	Bourran	Plan de Surfaces Submersibles	07/12/1977	07/12/1977	07/12/1977	-
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47040	Brax	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47041	Bruch	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47041	Bruch	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47041	Bruch	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47041	Bruch	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47041	Bruch	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47041	Bruch	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47041	Bruch	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47041	Bruch	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	02/06/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47043	Buzet-sur-Baïse	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47045	Calignac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47046	Calonges	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47046	Calonges	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47046	Calonges	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47046	Calonges	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47046	Calonges	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47046	Calonges	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47046	Calonges	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47047	Cambes	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47048	Cancon	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47049	Casseneuil	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47051	Castelculier	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	04/08/1992	04/08/1992	-
47051	Castelculier	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47051	Castelculier	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47051	Castelculier	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47051	Castelculier	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47052	Casteljaloux	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47053	Castella	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47054	Castelmoron-sur-Lot	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47054	Castelmoron-sur-Lot	Plan de Surfaces Submersibles	07/12/1977	07/12/1977	07/12/1977	-
47055	Castelnaud-de-Gratecambe	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47056	Castelnau-sur-Gupie	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47060	Caudecoste	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47061	Caumont-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47064	Cazideroque	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47065	Clairac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47065	Clairac	Plan de Surfaces Submersibles	07/12/1977	07/12/1977	07/12/1977	-
47066	Clermont-Dessous	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47066	Clermont-Dessous	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	02/06/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47066	Clermont-Dessous	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	02/06/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47067	Clermont-Soubiran	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47069	Colayrac-Saint-Cirq	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47070	Condezaygues	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47074	Couthures-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47075	Croix-Blanche	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47078	Damazan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47078	Damazan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47078	Damazan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47078	Damazan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47078	Damazan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47078	Damazan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47078	Damazan	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47079	Dausse	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47080	Dévillac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47081	Dolmayrac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47086	Duras	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47088	Escassefort	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47090	Espiens	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47091	Estillac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47092	Fals	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47092	Fals	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47094	Fauguerolles	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47094	Fauguerolles	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
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47094	Fauguerolles	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
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47191	Montpouillan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
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47191	Montpouillan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47191	Montpouillan	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47191	Montpouillan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47191	Montpouillan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47191	Montpouillan	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47194	Moustier	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47195	Nérac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47195	Nérac	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47196	Nicole	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47196	Nicole	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47196	Nicole	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47196	Nicole	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47196	Nicole	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47196	Nicole	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47196	Nicole	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47196	Nicole	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47198	Pailloles	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47199	Pardaillan	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47201	Passage	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47201	Passage	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47201	Passage	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47201	Passage	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
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47202	Paulhiac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47203	Penne-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47204	Peyrière	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47206	Pinel-Hauterive	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47209	Pont-du-Casse	Arrêté R111.3 Code urbanisme	-	27/11/1991	04/08/1992	-
47209	Pont-du-Casse	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47209	Pont-du-Casse	Plan de Prévention des Risques Naturels	12/02/1996	12/02/1996	20/05/1996	masse
47210	Port-Sainte-Marie	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47210	Port-Sainte-Marie	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
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47210	Port-Sainte-Marie	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47214	Puch-d'Agenais	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47214	Puch-d'Agenais	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47214	Puch-d'Agenais	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47214	Puch-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
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47214	Puch-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47215	Pujols	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47216	Puymiclan	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47219	Rayet	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47221	Réaup-Lisse	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47221	Réaup-Lisse	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47222	Réunion	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47223	Rives	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47225	Roquefort	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47226	Roumagne	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47230	Saint-Aubin	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47232	Saint-Barthélemy-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47233	Sainte-Bazeille	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47233	Sainte-Bazeille	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47233	Sainte-Bazeille	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47233	Sainte-Bazeille	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47233	Sainte-Bazeille	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47233	Sainte-Bazeille	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47233	Sainte-Bazeille	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47233	Sainte-Bazeille	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47234	Saint-Caprais-de-Lerm	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47235	Saint-Colomb-de-Lauzun	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47237	Sainte-Colombe-de-Villeneuve	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
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47238	Sainte-Colombe-en-Bruilhois	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47238	Sainte-Colombe-en-Bruilhois	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47238	Sainte-Colombe-en-Bruilhois	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
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47238	Sainte-Colombe-en-Bruilhois	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47240	Saint-étienne-de-Villeréal	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47241	Saint-Eutrope-de-Born	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47246	Saint-Hilaire-de-Lusignan	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47246	Saint-Hilaire-de-Lusignan	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47246	Saint-Hilaire-de-Lusignan	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47246	Saint-Hilaire-de-Lusignan	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
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47246	Saint-Hilaire-de-Lusignan	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47247	Saint-Jean-de-Duras	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47248	Saint-Jean-de-Thurac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47249	Saint-Laurent	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
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47250	Saint-Léger	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47250	Saint-Léger	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47250	Saint-Léger	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47250	Saint-Léger	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47250	Saint-Léger	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
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47250	Saint-Léger	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47252	Sainte-Livrade-sur-Lot	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47256	Saint-Martin-de-Villeréal	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47258	Sainte-Maure-de-Peyriac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47260	Saint-Maurin	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47262	Saint-Nicolas-de-la-Balerme	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47262	Saint-Nicolas-de-la-Balerme	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47263	Saint-Pardoux-du-Breuil	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47264	Saint-Pardoux-Isaac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47265	Saint-Pastour	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47269	Saint-Pierre-de-Clairac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47269	Saint-Pierre-de-Clairac	Plan de Surfaces Submersibles	04/06/1957	04/06/1957	04/06/1957	-
47274	Saint-Romain-le-Noble	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47274	Saint-Romain-le-Noble	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47274	Saint-Romain-le-Noble	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47274	Saint-Romain-le-Noble	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47274	Saint-Romain-le-Noble	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47277	Saint-Sauveur-de-Meilhan	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47278	Saint-Sernin	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47279	Saint-Sixte	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47279	Saint-Sixte	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47279	Saint-Sixte	Plan de Prévention des Risques Naturels	07/01/2005	-	-	Agenais
47279	Saint-Sixte	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47279	Saint-Sixte	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47281	Saint-Urcisse	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47282	Saint-Vincent-de-Lamontjoie	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47284	Salles	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47289	Sauvetat-de-Savères	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47291	Sauvetat-sur-Lède	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2006	09/06/2007	10/07/2007	Lot et garonne
47293	Sauveterre-Saint-Denis	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
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47298	Sénestis	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47298	Sénestis	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
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47298	Sénestis	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47298	Sénestis	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47298	Sénestis	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47299	Sérignac-Péboudou	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47300	Sérignac-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47300	Sérignac-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	24/06/1997	27/09/1999	19/04/2000	Garonne
47301	Seyches	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47302	Sos	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47303	Soumensac	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47304	Taillebourg	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	08/11/1990	09/12/1991	Garonne (Marmandais)
47304	Taillebourg	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47304	Taillebourg	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47304	Taillebourg	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	09/12/1991	Marmandais
47304	Taillebourg	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47304	Taillebourg	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47304	Taillebourg	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	marmandais
47306	Temple-sur-Lot	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47306	Temple-sur-Lot	Plan de Surfaces Submersibles	07/12/1977	07/12/1977	07/12/1977	-
47308	Thouars-sur-Garonne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
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47308	Thouars-sur-Garonne	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47309	Tombeboeuf	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
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47312	Tournon-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47314	Trémons	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
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47317	Verteuil-d'Agenais	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47318	Vianne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47318	Vianne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47318	Vianne	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47318	Vianne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47318	Vianne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47318	Vianne	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47318	Vianne	Plan de Prévention des Risques Naturels	19/11/1993	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47318	Vianne	Plan de Prévention des Risques Naturels	19/11/1993	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47323	Villeneuve-sur-Lot	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47324	Villeréal	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne
47325	Villeton	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47325	Villeton	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47325	Villeton	Plan d'Exposition aux Risques	10/02/1986	-	21/08/1996	confluence de la Garonne
47325	Villeton	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47325	Villeton	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47325	Villeton	Plan de Prévention des Risques Naturels	26/08/2005	-	-	Confluents de la Garonne
47325	Villeton	Plan de Prévention des Risques Naturels	15/02/1990	19/05/1994	21/08/1996	Garonne - Lot- Baïse (confluents)
47326	Virazeil	Plan de Prévention des Risques Naturels	03/09/2003	28/11/2006	21/12/2006	Lot et Garonne